Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOME DES NEIGES
Société Laitière de Laqueuille SICA

Numéro de dépôt :
1011142
Date de dépôt :
09/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Clermont Ferrand

Présentation de la marque TOME DES NEIGES

Déposée le 9 février 1977 par Société Laitière de Laqueuille SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Clermont Ferrand), la marque française « TOME DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Laitière de Laqueuille SICA domicilié(e) 63820 LAQUEUILLE Gare - France.

La marque TOME DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOME DES NEIGES est expirée depuis le 9 février 1987.

Société Laitière de Laqueuille SICA a également déposé les autres marques suivantes : NEIGE-BLEU , LA FERMIERE , AERELLE , L'Auvergne naturellement


Société Laitière de Laqueuille SICA - 63820 LAQUEUILLE Gare - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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